Temps de conduite et de repos | Règles du tachygraphe : explications simples !

Ce que tout conducteur devrait savoir

Si vous travaillez comme conducteur dans le secteur du transport routier ou des autobus et autocars, vous devrez respecter des règles strictes en matière de temps de conduite et de repos. Ces règles garantissent des routes plus sûres, de meilleures conditions de travail et une concurrence loyale dans le secteur. Par ailleurs, il est important d'utiliser les bons boutons dans le tachygraphe. C'est essentiel pour éviter les discussions ultérieures sur les heures travaillées.

Que devez-vous savoir exactement ?
Voici une liste de tout ce qu'il faut savoir.

Qui est concerné par ces règles ?

CP 140.01: Bus et autocars

Vous transportez des touristes à travers l'Europe ou vous effectuez des transports publics interurbains ?

Alors ces règles sont essentielles. La plupart des trajets en Europe ne sont pas soumis à la règle des 50 km. Vous devez donc toujours respecter vos temps de conduite et de repos et utiliser le tachygraphe. C'est pourquoi il est fréquent, surtout pour les longues distances ou les trajets internationaux, d'utiliser le tachygraphe.

CP 140.03: Transport routier et logistique

Transportez-vous des marchandises au niveau national ou international?

Alors, les temps de conduite et de repos ainsi que les obligations liées au tachygraphe s'appliquent presque toujours. Ces règles sont cruciales, en particulier pour les conducteurs de poids lourds (plus de 3,5 tonnes de MTA (masse maximale autorisée)) ou pour les longs trajets.

À partir du 1er juillet 2026, les règles relatives aux temps de conduite et de repos s'appliqueront également aux véhicules dont la MTA est supérieure à 2,5 tonnes (y compris les semi-remorques et les remorques), s'ils sont utilisés pour le transport international de marchandises ou le transport routier national de marchandises pour le compte de transporteurs étrangers.

Temps de conduite et de repos : Ce qui autorisé et ce qui requis?

Combien de temps pouvez-vous rouler ?

• Par jour: 9 heures au maximum (deux fois par semaine, 10 heures au maximum).
• Par semaine: 56 heures au maximum.
• Par quinzaine: maximum 90 heures.

Après 4 ,5 heures de conduite, vous devez faire une pause d'au moins 45 minutes.

Vous pouvez diviser cette pause en deux parties : 15 minutes d'abord et 30 minutes ensuite.

Combien de temps devez-vous vous reposer ?

Dans le transport international , vous pouvez prendre deux périodes de repos hebdomadaires réduites, à condition d'avoir pris au moins deux périodes de repos normales (45 heures) durant les quatre semaines. Remarque : le repos hebdomadaire normal ne peut pas être pris dans le véhicule.

En cas d 'urgence, vous pouvez prolonger votre temps de conduite de 1 ou 2 heures, par exemple pour atteindre une aire de repos sécurisée. Toutefois, vous devez l'expliquer par la suite et le compenser par un repos supplémentaire.

• Quotidiennement : au moins 11 heures de repos. Ce repos peut être fractionné en au moins 3 heures consécutives et ensuite en au moins 9 heures consécutives.
• Quotidien raccourci: 9 heures de repos sont autorisées, mais pas plus de trois fois par semaine.
• Hebdomadaire: au moins 45 heures.
• Semaine écourtée: un repos hebdomadaire écourté d'au moins 24 heures est autorisé à condition que vous rattrapiez les heures manquantes au cours des trois semaines suivantes sur une période ininterrompue d'au moins 9 heures.

Que faire si vous conduisez à deux ?

Des règles particulières s'appliquent en cas de double équipage :

• Les deux conducteurs sont autorisés à conduire un maximum de 9 heures par jour.
• Au cours de ces 30 heures, chaque conducteur doit prendre au moins 9 heures de repos.
• Vous accompagnez-vous en tant que second conducteur dans un véhicule en mouvement? Cela compte comme du temps de disponibilité, mais pas comme du temps de repos.

En tant que conducteur, il est important que vous utilisiez les bons boutons et que vous insériez toujours votre carte vous-même en tant qu’aide-conducteur.

Le tachygraphe : votre assistant digital

À quoi sert un tachygraphe ?

Le tachygraphe enregistre tout ce que vous faites pendant vos trajets : temps de conduite, temps de repos, pauses, temps de disponibilité, autres tâches, vitesse et distance parcourue. Cela se fait en partie automatiquement, en partie manuellement. Tout est enregistré afin que les contrôles puissent être effectués rapidement et facilement.

Quels sont les différents types ?

• Numérique : obligatoire depuis 2005.
• Tachygraphe intelligent V 1.0 : obligatoire depuis 2019 pour tous les nouveaux véhicules.
• Tachygraphe intelligent V 2.0 : obligatoire depuis 2023 pour tous les nouveaux véhicules. Il enregistre automatiquement les passages de frontières et les activités de chargement et de déchargement.

Votre camion est-il encore équipé d'un ancien tachygraphe analogique ou d'un tachygraphe numérique de première génération et est-il conduit à l'étranger ? 

• À partir du 1er janvier 2025, tous les tachygraphes analogiques ou « anciens » tachygraphes numériques devront être remplacés par le tachygraphe intelligent V 2.0 ;
  Comme on estime que 5 à 15 % des véhicules concernés ne sont pas encore équipés d'un tachygraphe intelligent V 2.0 pour diverses raisons, les véhicules qui ne respectent pas cette obligation ne seront pas sanctionnés avant la fin du mois de février 2025.
• À partir du 18 août 2025, tous les tachygraphes intelligents V 1.0 devront être remplacés par le tachygraphe intelligent V 2.0.

La carte conducteur enregistre vos activités !

Chaque conducteur a besoin d'une carte de conducteur pour enregistrer ses activités.

Cette carte est valable 5 ans. Et en cas de perte ou de panne ? Dans ce cas, vous devez temporairement tout enregistrer manuellement et demander une nouvelle carte à votre employeur : https://www.digitach.be/fr/cartes/conducteur? 

Stockage de vos données !

• Les données du tachygraphe du véhicule doivent être lues au plus tard tous les 90 jours.
• Cartes de conducteur: les données doivent être lues et conservées tous les 28 jours.

Les données doivent être conservées pendant au moins 5 ans.

Points d'intérêt importants

• Truckruns: lors d'événements spéciaux, tels que les truckruns, vous pouvez être exempté du repos hebdomadaire normal. Toutefois, cela ne s'applique que dans des conditions strictes.
• Contrôle: veillez à ce que les données de votre tachygraphe soient toujours à jour. Vous éviterez ainsi les amendes.

Conclusion

En tant que conducteur de la CP 140.01 (autobus et autocars) ou de la CP 140.03 (transport routier et logistique), les règles relatives aux temps de conduite et de repos et à l'utilisation du tachygraphe constituent une partie importante de votre travail. Elles contribuent non seulement à accroître la sécurité sur la route, mais protègent également vos droits en tant que travailleur.

Avez-vous un doute ?

• Consultez le site Mobilité Belgique 
• Consultez les Guidelines du secteur du Transport et Checklist sur le site de SIOD 
• Consultez notre article du 09/10/2024 dans lequel nous discutons, notamment, des « Documents et informations qu'un inspecteur peut vous demander en tant que conducteur ».
• Nous vous conseillons pour vous assurer que vous êtes sur la bonne voie 

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